Délibérations (avant 09/22)

 

Délibérations du conseil municipal du 29 septembre 2020

  Accueil du public en forêt domaniale

Convention d'accueil

Règlement intérieur du conseil municipal

  Le règlement

  Création et désignation des commissions municipales permanentes

  Création et désignation des 2 conseillers municipaux au sein des conseils d'administration des collèges

Désignation de 2 conseillers municipaux au sein des conseils d'administration des lycées

  Désignation du délégué élu au sein d'Action Mopti

  Désignation de 2 délégués élus au sein des assemblées de copropriétaires 

  Proposition de noms pour le renouvellement de la commission communale des impôts directs

  Poursuite du partenariat Ville amie des enfants avec UNICEF France 

  Augmentation du capital de la SEM Media de l'Ouest Parisien

  Exonération école des sports accordées dans le cadre de la pandémie de COVIC 19 - modification

  Créances éteintes

  Tableau des emplois

  Le tableau

  Poste ouvert en contrat d'apprentissage pour la rentrée 2020

  Prise en charge des frais de déplacements professionnels, de reaps et d'hébergement des agets territoriaux et des élus

  Fixation des emplois et des conditions d'occupation des logements communaux - modifications

  Création de l'animation sports seniors

 

 Règlement intérieur

  Extension du parking situé le long du boulevard du Rhin à Maurpeas - Approbation de la convention prévoyant la participation financière de la commune de Maurepas à Saint-Quentin-en-Yvelines

 Plan de l'extension

  Taxe d'aménagement

 Plan de zone

 

 Rétrocession de la rue de la Beauce - procédure d'enquête publique

 

 Annexe 1

 

  Annexe 2 : plan